->Documents réglementaires pour la vie scolaire :
- Fiche académique de traitement des situations de harcèlement
- – Aménagement du temps de présence à l’école maternelle pour un enfant soumis à l’obligation d’instruction et scolarisé en petite section
- – La sécurité dans les écoles (rentrée 2021)
- – Règlement type départemental (mise à jour décembre 2018)
- – BO 10juillet 2014 Règlement Elémentaire Maternelle Vie scolaire
- – Droit à l’image : Personne majeure – Personne Mineure
- – Autorisation de sortie
- – Agrément des intervenants EPS
- – Formulaire-type sortie scolaire (BO du 18 juillet 2013).
- – Proposition de charte type d’utilisation de l’internet (MEN)
- – Le certificat médical, quand ? Dans quel cas ?
- – Les parents divorcés ou séparés : droits et obligations des enseignants
- – Document de cadrage pour l’élève (scolarisation à temps partagé)
- – Compte rendu Equipe Educative
- – Fiche demande de Service d’Assistance Pédagogique à Domicile (SAPAD 62)
- – Compte-rendu de réunions (CM,CC)
- – Aide aux élèves : APC, PPRE, PAP, PAI…