–>Documents réglementaires pour la vie scolaire :

• – Aménagement du temps de présence à l’école maternelle pour un enfant soumis à l’obligation d’instruction et scolarisé en petite section
• – La sécurité dans les écoles (rentrée 2021)
• – Règlement type départemental (mise à jour décembre 2018)
• – BO 10juillet 2014 Règlement Elémentaire Maternelle Vie scolaire
• – Droit à l’image : Personne majeure  –  Personne Mineure
• – Autorisation de sortie
• – Agrément des intervenants EPS
• – Formulaire-type sortie scolaire (BO du 18 juillet 2013).
• – Proposition de charte type d’utilisation de l’internet (MEN)
• – Le certificat médical, quand ? Dans quel cas ?
• – Les parents divorcés ou séparés : droits et obligations des enseignants
• – Document de cadrage pour l’élève (scolarisation à temps partagé)
• – Compte rendu Equipe Educative
• – Fiche demande de Service d’Assistance Pédagogique à Domicile (SAPAD 62)
• – Compte-rendu de réunions (CM,CC)
• – Aide aux élèves : APC, PPRE, PAP, PAI…